SM Façades

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Éditeur

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Hébergement

L'hébergeur désigne le prestataire chez qui le site est stocké ; son identité doit figurer ici :

  • Société : o2switch SAS
  • Enseigne : o2switch
  • Siège : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Numéro : +33 4 44 44 60 40
  • Site web : https://www.o2switch.fr

Droits d'auteur

Le droit d'auteur protège toute création dès sa mise en ligne. Ici, cela vise les contenus rédactionnels, les visuels et les logos.

Autrement dit, il faut une autorisation écrite pour les réutiliser, même partiellement. Sans quoi il s'agit d'une contrefaçon, punie par la loi.

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Un mot sur la valeur de ces pages : les précisions données restent indicatives. Elles n'emportent aucune garantie.

L'éditeur fait le nécessaire pour rester exact, sans pouvoir promettre le zéro erreur.

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Remplir le formulaire suppose de transmettre des données ; rien ne se fait hors du cadre légal. Le cadre est celui du RGPD et de la loi Informatique et Libertés.

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Litiges et médiation

C'est le droit français qui gouverne ce site. Si un désaccord survient, une solution amiable est recherchée d'abord. À défaut, les tribunaux français tranchent.

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